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LA PLURALITE D’OBJETS

Section I
DE L’OBLIGATION ALTERNATIVE
Art. 213. – L’obligation est alternative lorsqu’elle a pour objet des prestations multiples et que le
débiteur est entièrement libéré en accomplissant l’une d’elles ; l’option appartient au débiteur, à moins que
.la loi ou la convention n’en disposent autrement

Art. 214. – Si l’option appartient au débiteur et qu’il s’abstienne de l’exercer, ou que les débiteurs
multiples ne se soient pas mis d’accord entre eux, le créancier peut demander au juge d’impartir un délai
pour que le débiteur fixe son choix ou pour que les différents débiteurs se mettent d’accord entre eux ; à
.défaut de quoi, le juge détermine lui-même l’objet de l’obligation
Si l’option appartient au créancier et qu’il s’abstient de l’exercer, ou si les créanciers sont multiples et
ne sont pas d’accord entre eux, le juge fixe, à la demande du débiteur, un délai à l’expiration duquel
.l’option passe au débiteur
Art. 215. – Si l’option appartient au débiteur et qu’aucune des prestations multiples faisant l’objet de
l’obligation, ne puisse être exécutée, le débiteur est tenu de payer la valeur de la dernière des prestations
devenues impossibles à exécuter pourvu qu’il soit responsable de cette impossibilité d’exécution, au moins
.en ce qui concerne l’une des prestations

Section II
DE L’OBLIGATION FACULTATIVE
Art. 216. – L’obligation est facultative lorsque le débiteur doit une seule prestation mais avec faculté
de se libérer en fournissant une autre prestation.
L’objet de l’obligation est la prestation due et non celle dont l’exécution libère le débiteur. C’est cet
.objet qui détermine la nature de l’obligation

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